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Marques déposées par Barthet Lionel
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Les Volutes de Provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Volutes de Provence
Barthet Lionel

Numéro de dépôt :
3389720
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
Les Volutes de Provence de Barthet Lionel

Présentation de la marque Les Volutes de Provence

Déposée le 26 octobre 2005 par Barthet Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Volutes de Provence »

Le déposant est Barthet Lionel domicilié(e) 2,chemin de Mortisson,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Barthet Lionel domicilié(e) 2,chemin de Mortisson,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Volutes de Provence est expirée depuis le 26 octobre 2015.


Barthet Lionel - 2,chemin de Mortisson,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Barthet Lionel - 2,chemin de Mortisson,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Inscription le 5 février 2007 - Rejet partiel n°448073 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métaliques comme du mobilers en fer forgés d'interieur ou d'extérieur (lits, chaises, tables, consoles, étagères, fauteuils, canapés…) ; constructions transportables métaliques ; serrurerie métaliques non électrique ; quincaillerie métaliques ; portes, fenêtres, portails, portillons, clotures, abris métaliques, baie vitrée acier.

Matériaux de construction non métaliques ; constructions transportables non métaliques ; monuments non métaliques. Constructions non métalique ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre. Piliers en pierre pour portail. Boîtes métalliques. Tuyaux métalliques. Coffres métalliques. Objets d'arts métalliques. Corne brute ou mi-ouvrée. Literie (à l'exception du linge de lit). Colonnes non métalliques pour la construction.

Meubles, miroirs, cadres, objets d'art en bois jonc, osier, fauteuils, sièges, vanneries ; boites en bois.